Conditions générales de vente

Le vendeur est [PLACEHOLDER], de forme juridique [PLACEHOLDER], identifié sous le numéro [PLACEHOLDER], dont le siège est situé [PLACEHOLDER].

Courriel du service client : [PLACEHOLDER]. Téléphone : [PLACEHOLDER].

Registre d’immatriculation et références : [PLACEHOLDER]. TVA applicable : [PLACEHOLDER]. Adresse de réclamation et de retour : [PLACEHOLDER].

Genio propose, selon le pays et l’offre sélectionnée, des services numériques de bien-être et de nutrition, un assistant IA, des abonnements, des repas et des prestations complémentaires. Certaines offres peuvent inclure un accompagnement, une téléconsultation ou des tests réalisés par un partenaire. Seuls les éléments explicitement inclus dans le récapitulatif font partie de votre achat.

La disponibilité dépend notamment de votre pays, de votre adresse et des capacités du prestataire. Les caractéristiques, quantités, ingrédients et allergènes des produits alimentaires, modalités d’accès, prérequis techniques et délais sont indiqués sur l’offre ou avant paiement. Une simple traduction du site ne signifie pas que toutes les offres sont disponibles dans ce pays.

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Vous sélectionnez votre offre, renseignez les informations nécessaires, vérifiez le récapitulatif et corrigez les erreurs avant de valider une commande comportant une obligation de paiement. Le récapitulatif distingue les achats ponctuels, les paiements récurrents, les taxes et les frais de livraison.

La confirmation doit préciser les éléments achetés, le prix, la date de conclusion et les conditions applicables sur un support durable que vous pouvez conserver. Les présentes CGV doivent être accessibles avant la validation. Prendre connaissance de la politique de confidentialité ne constitue pas un consentement général au traitement de données de santé.

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Le montant total, la devise, les taxes applicables et les frais sont affichés avant paiement. Les prix peuvent varier selon le pays, les options et la périodicité. La commande est facturée sur la base du récapitulatif accepté. Une évolution du catalogue ne modifie pas rétroactivement une commande.

Le paiement est effectué au moyen des solutions proposées à l’étape de paiement, notamment Lyra lorsque ce prestataire est activé. Les données nécessaires à la transaction sont traitées par le prestataire de paiement selon son rôle et sa documentation. En cas d’échec, consultez l’état de la commande avant de renouveler le paiement et contactez le service client en cas de doute.

Toute évolution d’un abonnement existant doit respecter les modalités annoncées et les droits impératifs du consommateur ; aucune autorisation générale de modifier unilatéralement le prix n’est donnée par ces CGV.

Le récapitulatif de votre offre indique la périodicité mensuelle ou annuelle, le montant récurrent, l’éventuelle durée minimale d’engagement et les conditions de renouvellement. Les tests ou autres options identifiés comme achats ponctuels ne sont pas assimilés à des mensualités.

La demande de résiliation est accessible depuis votre espace abonnement. Sa date d’effet dépend de l’offre souscrite et de l’engagement restant, sous réserve des droits légaux de résiliation anticipée. La résiliation ne doit pas être confondue avec le droit de rétractation ni avec la suppression du compte. Les sommes légalement dues et les droits à remboursement sont appréciés séparément.

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L’adresse, le mode de livraison ou de retrait, les frais et le délai convenu sont précisés avant la commande. Les modalités réellement disponibles dépendent des produits et de la zone desservie. Les risques sont transférés selon les règles impératives applicables, en principe lors de la prise de possession physique du bien.

À réception d’un repas, vérifiez son état et respectez les indications de conservation, de date limite et de préparation. Si un emballage est endommagé ou si la sécurité du produit paraît compromise, ne le consommez pas et contactez le service client. Un signalement rapide facilite le traitement sans réduire vos garanties légales. Les recommandations nutritionnelles ne remplacent pas la vérification des allergènes.

En cas de retard ou d’inexécution, vous disposez des recours prévus par la loi, dont, selon les circonstances, l’exécution dans un délai supplémentaire, la résolution du contrat et le remboursement.

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Lorsqu’un droit de rétractation s’applique, vous disposez en principe de 14 jours pour notifier votre décision sans justification : à compter de la conclusion pour les services et à compter de la réception pour les biens, sous réserve des règles propres aux livraisons multiples. Vous pouvez écrire à [PLACEHOLDER] ou à l’adresse du vendeur, en identifiant votre commande. Le formulaire ci-dessous est facultatif ; une déclaration non équivoque suffit.

Les biens doivent en principe être renvoyés dans les 14 jours suivant la notification. Les frais directs de retour ne sont à votre charge que si vous en avez été informé avant l’achat. Le remboursement inclut les frais de livraison standard et intervient dans le délai légal, généralement 14 jours après notification ; pour les biens, il peut être différé jusqu’à récupération ou preuve d’expédition. Le moyen initial est utilisé sauf accord exprès contraire sans frais.

L’exception relative aux biens susceptibles de se détériorer ou de se périmer rapidement peut concerner certains repas. Elle ne supprime pas les garanties pour un produit non conforme. Un bien scellé ne relève de l’exception d’hygiène qu’en présence des conditions légales et après ouverture. Ces exceptions ne sont pas appliquées indistinctement à tout le panier.

Le démarrage d’un service pendant le délai exige votre demande expresse lorsque la loi le prévoit. Une somme proportionnée au service fourni peut alors être due en cas de rétractation, aux conditions légales. La perte du droit pour un service entièrement exécuté ou un contenu numérique sans support matériel suppose les accords et informations spécifiques exigés par la loi ; l’acceptation des CGV ne les remplace pas.

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À l’attention de [PLACEHOLDER], [PLACEHOLDER] — [PLACEHOLDER].

Je vous notifie ma rétractation du contrat portant sur le bien ou le service suivant : [PLACEHOLDER].

Numéro de commande : [PLACEHOLDER]. Commandé le / reçu le : [PLACEHOLDER].

Nom et adresse du consommateur : [PLACEHOLDER].

Date : [PLACEHOLDER]. Signature du consommateur uniquement en cas d’envoi sur papier.

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Vous bénéficiez des garanties légales applicables aux biens, contenus et services numériques. Une clause contractuelle, une recommandation IA ou une intervention d’un partenaire ne peut les supprimer. Selon le régime applicable, les recours incluent notamment la mise en conformité sans frais, le remplacement, une réduction du prix ou la résolution du contrat. Les droits relatifs aux défauts cachés restent préservés lorsqu’ils s’appliquent.

Pour les services numériques fournis de manière continue, les obligations de conformité s’apprécient pendant la période de fourniture contractuelle. Les mises à jour nécessaires et les conditions de compatibilité doivent être précisées selon le service vendu. Adressez vos demandes au vendeur en décrivant le problème et la commande ; ne transmettez pas de dossier de santé pour une simple réclamation commerciale.

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L’assistant Genio fournit des informations de bien-être et de nutrition susceptibles de comporter des erreurs. Il ne remplace ni un diagnostic ni une décision d’un professionnel de santé et ne doit pas être utilisé pour gérer une urgence. Les prestations de professionnels de santé, lorsqu’elles sont proposées, doivent être identifiées séparément avec leurs propres conditions.

Vous êtes invité à fournir des informations exactes et à protéger vos accès. Ces précautions n’exonèrent pas Genio de ses obligations. Aucune clause n’exclut la responsabilité lorsque la loi interdit une telle exclusion, notamment pour les dommages corporels, la fraude ou les garanties impératives.

Adressez d’abord votre réclamation à [PLACEHOLDER] en indiquant la commande et la solution recherchée. Si le différend persiste, vous pouvez recourir aux mécanismes extrajudiciaires applicables et aux juridictions compétentes.

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Le siège espagnol du vendeur ne vous prive pas de la protection impérative de votre pays de résidence lorsque les conditions légales sont réunies. Aucune compétence exclusive des tribunaux de Barcelone n’est imposée au consommateur. Le choix éventuel d’une loi applicable doit être validé selon les marchés ciblés.

Les conditions applicables sont celles présentées lors de la commande, sous réserve des règles légales impératives. Vous pouvez conserver ou imprimer ce document. Une nouvelle version n’a pas pour effet de remplacer rétroactivement les engagements d’une commande existante.

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