Politique de confidentialité

Le responsable du traitement est [PLACEHOLDER], identifié sous le numéro [PLACEHOLDER], situé [PLACEHOLDER].

Contact chargé des données personnelles : [PLACEHOLDER]. DPO, si désigné : [PLACEHOLDER].

La répartition des responsabilités avec les professionnels et partenaires, y compris les éventuels responsables conjoints, doit être précisée : [PLACEHOLDER]. Un professionnel de santé ou un laboratoire peut agir sous sa propre responsabilité ; son rôle et sa notice doivent être précisés avant la transmission.

Selon les fonctions utilisées, les données peuvent comprendre votre identité et vos coordonnées, les informations de compte, pays et langue, commandes et abonnements, adresses de livraison, références de paiement, questionnaires, préférences alimentaires, mesures corporelles, documents de biologie, données de dispositifs connectés, rendez-vous et échanges avec les professionnels.

Les messages adressés à l’assistant, fichiers transmis, résumés, recommandations, scores et représentations utilisées pour la recherche peuvent également être associés à votre compte. Certaines données sont des données de santé ; des résultats de tests peuvent relever des données génétiques.

Ces informations proviennent de vous, de votre utilisation du service et, pour les fonctions concernées, des dispositifs, professionnels ou partenaires connectés. Les traces techniques et événements d’utilisation peuvent comprendre des identifiants de compte/session, des dates, des actions et des pages consultées.

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La création et la gestion du compte, les commandes, livraisons et abonnements impliquent les traitements nécessaires à l’exécution du contrat ou aux démarches demandées avant sa conclusion. Les pièces comptables sont traitées pour les obligations légales applicables.

La sécurité et la prévention des abus peuvent reposer sur l’intérêt légitime de protéger les personnes et le service, après examen de leur nécessité et de leur proportionnalité. Les finalités de mesure d’usage doivent être distinguées de la sécurité et recevoir leur propre justification.

Pour les données de santé ou génétiques, une base de l’article 6 du RGPD ne suffit pas : une condition de l’article 9 doit également s’appliquer. Le consentement explicite, lorsqu’il est retenu, doit être spécifique, informé, démontrable et révocable. Un autre fondement lié à la prise en charge sanitaire ne peut être utilisé que si ses conditions sont réunies.

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Les fonctions IA peuvent utiliser les informations de votre dossier et vos échanges pour répondre, produire des résumés et personnaliser des recommandations. Des représentations numériques des textes peuvent permettre de retrouver des informations pertinentes ; elles ne doivent pas être considérées comme anonymes lorsqu’elles restent liées à votre compte.

Les services utilisés peuvent inclure Vertex AI et une API Gemini distincte pour certains résumés et titres de conversation. Les conditions du service effectivement activé doivent être précisées ; aucun engagement général de traitement exclusivement européen ou d’absence de réutilisation par un fournisseur n’est déduit de son seul nom.

L’autorisation donnée à un coach de consulter votre dossier est distincte de la collecte et du traitement d’une transcription de rendez-vous. L’information sur l’enregistrement, les destinataires et le fondement de la transcription doit être fournie avant le traitement.

Les réponses et scores peuvent être inexacts. Vous pouvez signaler une information erronée ou demander une explication et une intervention humaine par le contact indiqué.

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L’accès aux données doit être limité aux personnes habilitées en fonction de leurs missions. Les professionnels participant à votre accompagnement disposent des informations nécessaires dans le cadre du service et des autorisations applicables.

Les fonctions de la webapp peuvent faire intervenir Google Cloud pour l’infrastructure et certains traitements IA, une API Gemini distincte, Google Workspace pour les rendez-vous, Supabase pour certains services associés, Terra pour les connexions aux dispositifs, Lyra pour le paiement, Resend pour les courriels et SEUR pour les expéditions. Une intégration CRM Zoho existe ; son utilisation effective et son périmètre doivent être confirmés. Cette liste décrit les intégrations identifiées, pas la preuve que toutes sont activées pour chaque utilisateur.

Le paiement et la livraison nécessitent leurs propres données, sans justifier la transmission d’un dossier de santé complet. Des laboratoires ou professionnels peuvent être responsables de traitements distincts.

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La localisation d’un serveur applicatif ne détermine pas à elle seule le lieu de tous les traitements, sauvegardes ou accès de support. Les flux doivent être examinés service par service.

Lorsqu’un transfert hors de l’Espace économique européen a lieu, il doit reposer sur un mécanisme valable, par exemple une décision d’adéquation applicable au destinataire ou des clauses contractuelles types accompagnées des évaluations et mesures nécessaires. Vous pouvez demander des informations sur les garanties et une copie accessible de celles-ci, sous réserve des informations protégées.

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Les données doivent être conservées pendant une durée adaptée à leur finalité, puis supprimées ou anonymisées effectivement. La durée du compte ne justifie pas à elle seule une conservation illimitée de toutes les informations.

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La suppression du compte, le retrait d’une autorisation d’accès et la résiliation d’un abonnement ont des effets différents. Certaines pièces peuvent être conservées sous accès restreint pour respecter une obligation légale ou défendre un droit. Les copies de sauvegarde doivent suivre un cycle documenté et ne pas réintroduire en service des données effacées.

Aucun délai de purge générale des dossiers ou transcriptions n’est garanti par cette version de travail. Les durées et les opérations effectives doivent être alignées avant publication.

Selon les conditions prévues par le RGPD, vous disposez des droits d’accès, de rectification, d’effacement, de limitation et de portabilité. Vous pouvez vous opposer à certains traitements, notamment pour des raisons tenant à votre situation lorsque le traitement repose sur l’intérêt légitime, et à tout moment à la prospection. Lorsque le traitement repose sur votre consentement, vous pouvez le retirer sans remettre en cause la licéité du traitement antérieur.

Écrivez à [PLACEHOLDER] en précisant le droit concerné et les informations permettant de retrouver votre compte. N’envoyez pas spontanément de pièce d’identité ni de document de santé. Une information complémentaire proportionnée peut être demandée en cas de doute raisonnable sur votre identité.

Une réponse doit être apportée en principe dans un délai d’un mois. Une prolongation de deux mois peut être nécessaire en raison de la complexité ou du nombre de demandes ; vous devez alors être informé dans le premier mois des motifs de cette prolongation.

Les paramètres proposent des fonctions de gestion et de suppression du compte ; vous pouvez aussi demander l’effacement des données associées auprès du contact indiqué. Aucun export global automatique ni effacement instantané de toutes les copies n’est promis ici.

Vous pouvez saisir l’autorité de contrôle compétente, notamment l’AEPD en Espagne (www.aepd.es) ou la CNIL en France (www.cnil.fr), ainsi que celle de votre résidence habituelle, de votre lieu de travail ou du lieu de la violation alléguée.

La webapp utilise des mécanismes nécessaires à la session et aux préférences, notamment de langue et de pays. Elle comporte aussi une collecte d’événements de navigation et d’utilisation. Leur finalité, leur durée et leur régime doivent être distingués.

Les traceurs non strictement nécessaires soumis au consentement ne doivent être activés qu’après votre choix. Refuser doit être aussi simple qu’accepter, et le choix doit pouvoir être modifié. Les mécanismes nécessaires au service ne relèvent pas automatiquement de cette obligation.

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Genio met en place des contrôles d’authentification, d’habilitation et de protection des entrées de la webapp. Leur efficacité et celle des mesures d’hébergement doivent faire l’objet de vérifications régulières. Aucun système ne garantit une sécurité absolue. Signalez une anomalie via le contact indiqué, sans envoyer de secrets ni de dossiers d’autres personnes.

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La politique doit être mise à jour si les traitements évoluent. Les modifications importantes doivent être portées à votre connaissance et un nouveau consentement recueilli lorsqu’il est nécessaire. La date de version permet d’identifier le document consulté.