Informations légales
Mentions légales
Version de travail du 22 septembre 2026
Projet à compléter et à valider avant publication. Les mentions entre crochets identifient les informations restant à confirmer. Ce document ne constitue pas encore la version contractuelle définitive.
Les présentes mentions concernent le site et la webapp Genio. Les coordonnées déjà affichées sur le site sont reprises ci-dessous sous réserve de confirmation documentaire.
1. Éditeur
Raison sociale : [PLACEHOLDER].
Forme juridique : [PLACEHOLDER].
Identifiant fiscal : [PLACEHOLDER].
Siège social : [PLACEHOLDER].
Courriel : [PLACEHOLDER].
Registre et références d’immatriculation : [PLACEHOLDER].
Capital social, si requis : [PLACEHOLDER].
TVA intracommunautaire, si applicable : [PLACEHOLDER].
Téléphone : [PLACEHOLDER].
Représentant légal : [PLACEHOLDER].
2. Publication et activités réglementées
[PLACEHOLDER]
Les informations générales de bien-être doivent être distinguées des prestations relevant d’un professionnel réglementé. Lorsqu’une telle prestation est proposée, l’identité du professionnel, son titre, son organisme professionnel, son autorisation et les règles applicables doivent être précisés dans l’offre concernée.
[PLACEHOLDER]
3. Hébergement
L’infrastructure applicative identifiée utilise Google Cloud. Certains services associés font intervenir d’autres prestataires décrits dans la politique de confidentialité.
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La mention d’un fournisseur ne constitue pas une attestation que tous les traitements ont lieu dans un pays déterminé, ni que Genio bénéficie d’une certification HDS.
4. Propriété intellectuelle et utilisation du site
Les marques, textes, images, logiciels et autres éléments du site restent soumis aux droits de leurs titulaires respectifs. Les droits d’usage accordés par l’offre et les exceptions légales restent applicables. Toute reproduction ou exploitation dépassant ces droits nécessite l’autorisation du titulaire concerné.
Les contenus que vous fournissez restent soumis à vos droits et à ceux des tiers. Leur traitement par le service est décrit dans les documents applicables ; cette mention n’accorde pas une autorisation générale de réutilisation pour entraîner une IA.
5. Contacts, données personnelles et litiges
Pour une question sur le site, une commande ou le signalement d’un contenu : [PLACEHOLDER]. Pour les demandes relatives aux données, utilisez ce même contact en précisant l’objet de la demande ; les modalités et droits figurent dans la politique de confidentialité.
Les achats sont régis par les conditions générales de vente et les conditions particulières de l’offre.
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